Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CANIPLANTE
Numéro de dépôt :
1354904
Date de dépôt :
15/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/1996
Présentation de la marque CANIPLANTE
Déposée le 15 mai 1986 par monsieur HALGRAIN Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANIPLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CANIPLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354904.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANIPLANTE est expirée depuis le 15 mai 1996.
HALGRAIN Pascal a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43